Web-conférence - Révision des BREF déchets : quels changements pour les gestionnaires d’installations ?

Hubert de Chefdebien, animateur du Groupe de Travail de l’ASTEE (Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement) sur les BREF et Directeur des Relations institutionnelles de CNIM, animera une web-conférence le 5 février de 10h00 à 12h00 sur le thème

« Révision des BREF déchets : quels changements pour les gestionnaires d’installations et comment s’y préparer ? »

Les conclusions sur les MTD (BAT-conclusions), qui ont valeur réglementaire, ne sont pas toujours explicites. Leur mise en œuvre demande à être très vigilant.

Déroulé :

1. Contexte et cadre réglementaire
2. Les différents BREF :
   - BREF Grandes installations de combustion (exemple)
   - BREF Traitement des déchets
   - BREF Incinération des déchets
   - Le ROM, document de référence sur le mesurage
3. Point crucial : les performances des instruments de mesure - étude Ineris
4. Points de vigilance pour la mise en œuvre des conclusions sur les MTD

Cette web-conférence s’inscrit dans le cadre d’une collaboration entre les réseaux Idéal connaissances et ASTEE

Les BREF (Best available techniques REFerence document) sont les documents de référence sur les meilleures techniques disponibles. Publiés par la Commission européenne, ils encadrent les conditions d’exploitation des installations industrielles.